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Alliance internationale des habitants

http://www.alliance21.org/2003/article2201.html

Les trois pieds de la marmite (fascicule)

 

 

 

DECLARATION DE SALVADOR

sur la participation des habitants et l’action publique
pour une ville plus humaine

En 1991 à Caracas, à l’initiative de Téolinda Bolivar, Université Centrale du Venezuela - Faculté d’architecture et d’Urbanisme de Caracas, et à l'invitation du gouvernement vénézuélien, sous la conduite de Pierre Calame, directeur de la FPH, et de l’ARCI (Association pour la Recherche Coopérative Internationale), une quinzaine de responsables, d’experts et de praticiens de la ville se réunissaient pour échanger leur expérience, et tenter de trouver des réponses au problème des quartiers en difficulté. A l’issue de cette rencontre une déclaration en six principes avait été rédigée.¹

Fin novembre 1993, le groupe de Caracas, renouvelé et élargi à une quarantaine de participants venus de dix-sept pays et de quatre continents, dont des représentants d’habitants de quartiers populaires, se réunissait à nouveau à Salvador de Bahia². En s'inspirant du texte de Caracas, le groupe a rédigé collectivement la Déclaration de Salvador ci-après.

Préambule

En 1993, dans le monde entier, des enfants, des femmes et des hommes vivent dans des conditions précaires ou indignes du niveau de développement des pays où ils résident. C’est un devoir pour les États d’y remédier.

 

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La réhabilitation des quartiers où se concentre la pauvreté fait partie des tâches urgentes. C’est un droit pour les habitants d’être associés à l’élaboration, à la réalisation, au suivi et à l’évaluation de cette réhabilitation.

Nous, élus nationaux et locaux, responsables administratifs, représentants des habitants, experts, convaincus de ces devoirs et de ces droits, venus de dix-sept pays, de quatre continents, nous sommes réunis du 29 novembre au 3 décembre 1993 à Salvador de Bahia, au Brésil. […]

Nous constatons dans tous nos pays, riches ou pauvres, l’existence de zones urbaines dégradées : quartiers spontanés, vieux quartiers au centre des villes, quartiers d’habitat social déprécié.

Longtemps certains ont pu croire que c’était une situation temporaire que le développement économique suffirait à résorber. Il n’en est rien. Des quartiers concentrent l’exclusion sociale parce que nos formes actuelles de développement engendrent ou laissent subsister une exclusion permanente. Les principes monétaristes qui gouvernent la politique internationale renforcent cette tendance.

Ces quartiers, ces poches de pauvreté existeront pendant longtemps. Il faut donc concevoir une politique ambitieuse, à long terme, de promotion humaine de leurs habitants et de transformation de leurs conditions de vie, dans le respect de leurs droits, de leur dignité et de leurs capacités.

Une telle politique de réhabilitation doit s’inscrire dans une politique d’ensemble, comprenant un développement du monde rural et des petites villes pour ralentir la concentration de la population dans les grandes métropoles, et une politique urbaine assurant la venue dans de bonnes conditions de populations nouvelles. Elle doit aussi, par la manière dont elle est financée et conduite, participer à la construction d’un monde plus équitable et plus responsable.

Concevoir et mener cette politique de réhabilitation est le devoir conjoint de la communauté internationale, des états et des collectivités locales. […]

Pour parvenir à la mise en pratique des principes auxquels nous croyons, nous estimons que les déclarations de Caracas et de Salvador peuvent constituer un outil efficace, et pour cela nous proposons :

 aux Etats, aux collectivités locales, aux organismes internationaux de marquer leur adhésion formelle à ces déclarations, prenant par là-même l’engagement de définir et de mettre en œuvre les moyens effectifs de satisfaire aux principes qu’elles énoncent, de participer activement au réseaux nationaux et internationaux d’échange d’expériences, de se soumettre aux échéances régulières d’une procédure d’évaluation des résultats obtenus,

 que soit assurée une diffusion large de ces deux déclarations, en direction des collectivités locales, des habitants des quartiers et des professionnels, avec des modalités de diffusion et de discussion adaptées aux différents publics,

 que les déclarations constituent un cadre de référence régulier pour les sessions de formation,

 qu’au niveau local elles servent de référence pour les chartes de réhabilitation, définissant clairement les procédures partenariales adoptées,

 qu’elles constituent des critères de base pour l’évaluation publique des politiques mises en œuvre aux différents niveaux,

 que soit soutenue l’implantation de réseaux régionaux, nationaux et internationaux d’échange d’expériences entre les représentants des habitants des quartiers dégradés, premiers concernés et premiers experts pour les solutions qui les concernent.

La rencontre de Salvador de Bahia a permis de confronter l’expérience acquise dans nos différents pays pour la mise en œuvre des six principes de la Déclaration de Caracas. Le texte qui suit n’a pas valeur de proposition universelle ; c’est un recueil d’idées, de pistes de réflexion, d’expériences, qui complètent le travail mené il y a deux ans à Caracas et est appelé à être enrichi maintenant de façon continue par le réseau d’échange d’expériences.

  

Premier principe

Apprendre à reconnaître, renforcer stimuler les dynamiques des quartiers

 

1. Ne pas confondre connaissance des problèmes et reconnaissance des habitants. Les études techniques, les diagnostics ne sont utiles que s'ils sont également définis, pilotés et partagés par les habitants.

2. Reconnaître les habitants, c’est reconnaître leur histoire et leur culture, reconnaître la valeur du quartier et de sa forme spatiale, son inscription dans le long terme.

3. Les multiples formes d'entraide et d'échanges de services mises en place par les habitants, souvent de façon informelle, doivent être reconnues, y compris au prix d’un changement de la loi si nécessaire.

4. La nécessaire reconnaissance du travail des habitants concerne le travail matériel effectué sur les constructions et la valeur professionnelle des efforts faits pour la structuration sociale de quartiers et la représentation des habitants.

5. Habiter le même quartier n'induit pas nécessairement une communauté de destin : reconnaître les habitants c’est aussi reconnaître leurs différences.

6. Dans certains cas, la population des quartiers a perdu confiance en elle, en ses possibilités, en sa créativité. Pour qu’il y ait reconnaissance des quartiers, il faut que la population commence par se reconnaître eux-mêmes. Une première étape est tout simplement la construction de la parole et la possibilité de la faire entendre.

7. La reconnaissance spécifique des aspirations et des dynamiques des femmes et des jeunes est indispensable.

8. L’identité du quartier est aussi fonction des formes d’organisation dont se
sont dotés les habitants. Ces formes d’organisation ne sont pas spontanées, elles sont le fruit d’un apprentissage culturel hérité de l’histoire ou à acquérir maintenant. Dans le second cas la durée du processus d'acquisition doit être prise en compte.

 

Deuxième principe

Reconnaître aux habitants un droit à habiter

 

1. L’affirmation, au plan national, de la reconnaissance des quartiers spontanés et d’une politique de réhabilitation qui s’engage à ne pas en déporter les habitants, est un acte essentiel du renforcement de leur statut.

2. Le renforcement du statut ou, dans le cas des quartiers spontanés ou illégaux, leur régularisation, ne passent pas nécessairement par l’attribution aux occupant de terres en pleine propriété. Dans certains cas, elle constitue la revendication principale, parce que la légalisation de la propriété des terres est indispensable pour disposer d’un raccordement aux services urbains - eau, électricité, boite aux lettres etc. - ou est considéré comme le seul rempart fiable contre l’expulsion.

3. De nombreuses autres formules intéressantes sont utilisées pour consolider la position des habitants : propriété du terrain détenue conjointement par l’homme et la femme, cession collective des sols à une unité de voisinage, création de statuts de propriété particulière, location à très long terme, etc.

4. La discussion avec les habitants des modalités du renforcement de leur statut d’occupation est aussi importante que le choix de ces modalités.

Troisième principe

Faire émerger la parole des habitants

promouvoir d’autres modes de relations entre décideurs ET citoyens

 

1. La volonté politique d’affronter par une action à long terme la précarité urbaine et d’assurer la promotion économique, sociale et humaine et la transformation du cadre de vie des habitants des quartiers pauvres, ne peut jamais être tenue pour acquise. Cette action est loin de correspondre aux

 

souhaits et aux intérêts de beaucoup d’électeurs. C’est pourquoi beaucoup de
politiques généreuses de développement intégré n’existent que sur le papier ou sous forme d’opérations expérimentales.

 

2. Les habitants des quartiers précaires ont en général peu confiance dans le jeu politique et dans les politiciens. La confiance dans la puissance publique ne peut se construire sans un changement profond d’attitude des responsables politiques eux-mêmes : transparence de gestion des fonds, promesses honorées, continuité de l’action, moyens donnés d’évaluer l’efficacité de l’action.

 

3. Beaucoup d’élus croient que le fait d’avoir été choisis comme représentants d’une population les qualifie pour interpréter les aspirations de toute la population. C’est une illusion, à fortiori quand ce sont les aspirations de femmes ou d’enfants en situation précaire.

 

4. Pour entretenir la volonté politique d’agir, la meilleure solution est de renforcer par divers moyens la capacité des habitants des quartiers dégradés à faire entendre leur voix et à participer aux décisions qui les concernent ou dont les conséquences les concernent.

 

5. La pratique politique, les liens entre gouvernants et gouvernés, ceux qui existent entre gouvernants avec des intérêts économiques dominants ou maffieux, les traditions de morale politique, varient considérablement d’un pays à l’autre. L’appui, y compris financier, au développement des organisations sociales des habitants, la recherche de nouvelles formes d’expression collective là où les organisations populaires traditionnelles ont décliné sont partout de première importance.

 

6. L’émergence d’une parole collective, d’organisations sociales et de capacités de proposition au sein des habitants nécessite souvent l’appui de facilitateurs : organisations professionnelles et universités. Il est essentiel que cet appui soit fourni sur des bases claires, avec des rôles clairement définis, faute de quoi les facilitateurs finissent par usurper la parole et le projet des habitants et par parler et agir en leur nom.

   

7. Les marginalités sociales, économiques, urbaines se renforcent mutuellement. Les habitants des quartiers précaires ou dégradés se sentent marqués socialement et ce sentiment ne les incite pas à se sentir citoyens à
part entière. Une politique de réhabilitation, en contribuant à restaurer une fierté, peut faire naître au contraire une spirale positive, incitant les habitants à construire leur parole , formuler leurs projets et le cas échéant faire valoir leurs intérêts par leur vote.

8. L’émergence de dirigeants au sein des habitants ne doit pas non plus être idéalisée. Ceux-ci, appelés à négocier avec de nouveaux partenaires, peuvent se désolidariser de leur "base" et se faire happer par le jeu politique traditionnel.

9. Dans le dialogue entre habitants des quartiers et pouvoirs publics, il est utile parfois de disposer de lieux neutres où les dialogues puissent se nouer, en dehors de rapports directs de négociation et de pouvoir.

10. La construction de la parole passe par celle de la construction de la mémoire. Les organismes d’appui à la population ont là un domaine d’action privilégiée permettant aux organisations populaires de capitaliser et de diffuser leur propre expérience.

11. Des formules diverses et intéressantes existent pour élargir la participation des habitants aux décisions qui les concernent : constitution de comités économiques et sociaux locaux où femmes et jeunes puissent être mieux représentés que dans les assemblées élues ; organisation de débats publics ; prise de décisions concernant directement la population. Ces formes démocratiques nouvelles bousculent les habitudes acquises et "compliquent” la prise de décision. Là aussi, des apprentissages sont à créer. Mais il faut prendre garde aux désillusions que fait naître un débat ouvert lorsqu’il n’y a aucune traduction concrète des perspectives énoncées.

12. L’apprentissage de la confiance et la possibilité d’une négociation sur des politiques de réhabilitations à long terme présuppose l’existence de pouvoirs et de services locaux structurés, assurés d’une certaine continuité, capables de prendre des engagements contractuels à long terme.

 

Quatrième principe

Réformer l’action publique

 

1. L’action publique est indispensable à tous les niveaux. Les initiatives privées (ONG, associations) sont très utiles, mais elles ne sauraient se substituer au rôle des pouvoirs publics. Seule l’intervention des états nationaux ou fédéraux peut apporter des réponses financières, juridiques, institutionnelles, à la hauteur des enjeux globaux. Les pouvoir publics locaux sont responsables de la conception et de la mise en œuvre de modalités concrètes adaptées aux réalités des quartiers.

 

2. L’action publique doit être réformée pour :

  relier l’action sur le cadre bâti, les services publics et l’appui à la promotion économique et sociale des habitants,

  construire des relations partenariales, contractuelles avec les habitants, conduire l’action dans la durée,

 rendre plus efficaces les mécanismes de décision et de répartition de l’argent.

 

3. Les dispositifs doivent être simples : les procédures complexes de coordination inter-services ou inter-administratives sont souvent contre-productives. Il faut privilégier les contrats d’objectif amenant les opérateurs à dire comment ils entendent mettre en œuvre les objectifs poursuivis ; les outils de transparence et d’évaluation publique ; les lieux de concertation et les apprentissages de négociation ; la diffusion et la discussion d’expériences et de méthodes constituant des références mais non des modèles ou des procédures obligatoires.

 

4. Il est indispensable de mettre en place des dispositifs d’appui aux professionnels, des lieux de connaissance, de débat d’idées, de confrontation de méthodes, de formation, de capitalisation des expériences. L’appui de la
recherche, de l’Université doivent permettre d’introduire dans ces lieux un
regard plus distancié. Il est nécessaire de faire émerger ainsi une parole et une expertise technique au sens large du terme. Ainsi pourra-t-on développer progressivement une ingénierie institutionnelle, financière et technique capable d’inventer des solutions adaptées à chaque situation.

 

Cinquième principe

Articuler les rythmes administatifs et politiques avec les rythmes sociaux

 

1. Les quartiers et les villes sont, à l'image des humains qui les habitent, des organismes vivants, des systèmes bio-socio-techniques complexes. Or, si l’être humain est régi par un ensemble de rythmes biologiques auxquels correspondent de nombreux rites sociaux, de la même manière, un quartier a ses rythmes, ses rites et ses temps. Ils peuvent être utilement pris en compte pour permettre l’adaptation du quartier aux mutations de l’environnement et aux politiques qui lui sont appliquées.

2. Dans la pratique, il s’avère souvent difficile d’infléchir les systèmes et les rythmes administratifs et politiques. C’est surtout au niveau local qu’une synthèse entre les différents rythmes, administratifs et politiques, peut être valablement réalisée, dans le cadre de la réalisation d’un projet.

3. La prise en compte des rythmes de la vie des quartiers par les rythmes administratifs est facilitée quand sont définis des critères et des modalités simples et transparents pour le financement des politiques et des projets.

Sixième principe

Mettre en place des dispositifs de financement cohérents avec les objectifs poursuivis

 

1. Une part significative du financement doit provenir du niveau national et manifester la nécessaire solidarité nationale face aux phénomènes d’exclusion, la cohérence des moyens financiers engagés avec l’ampleur des défis. Il est recommandé que cette solidarité s’exprime par un engagement ferme et à long terme du gouvernement sur la part du revenu national consacré à la réhabilitation de quartiers précaires ou dégradés.

  

2. L’importance des enjeux, l’impact de l’ouverture internationale sur le développement des pays appellent l’expression de la solidarité internationale dans le financement des politiques et des projets. Cette contribution des organisations gouvernementales et non gouvernementales internationales contribue, par ailleurs, à garantir la continuité des politiques et des projets

3. Pour chaque quartier il est nécessaire que les moyens alloués par la collectivité nationale ou locale à la réhabilitation soit une somme globale permettant une grande souplesse d’affectation à un domaine d’action ou à un autre.

4. Cette somme globale doit pouvoir se transformer en produits financiers différenciés pour pouvoir financer selon des modalités différentes le foncier, les infrastructures, les services urbains, l’amélioration des logements, l’animation du processus, l’organisation des habitants et l’échange d’expériences, l’action économique ; pour pouvoir combiner différemment selon les domaines investissement public et investissement privé, des familles ou d’agents économiques, pour créer des produits différenciés selon les urgences à court terme ou les actions à très long terme.

5. Les critères d’allocation des fonds publics doivent impérativement être simples, transparents, soumis à évaluation périodique. Ils doivent être cohérents avec la philosophie d’ensemble et reposer principalement sur la démonstration qu’ont été mis en place au niveau local un dispositif et un projet permettant le respect des principes du développement soutenable, prenant en compte les rapports entre les hommes, entre les hommes et leur milieu et la sauvegarde des intérêts des générations futures.

6. L’expérience prouve que dans les politiques de promotion humaine de réhabilitation et de développement local, l’argent prêté est d’autant mieux remboursé que la population connaît l’usage qui sera fait des sommes remboursées. C’est ce qui donne tout leur intérêt aux fonds de roulement réinvestis dans des objets analogues.

 

7. Des mécanismes de contrôle social des sommes allouées à la réhabilitation sous toutes ses formes doivent être mis en place.

8. Dans les calculs économiques et le financement des programmes, l’apport en travail des habitants pour l’amélioration du logement, la réalisation de services collectifs et la conduite même des processus de réhabilitation doit être explicitement prise en compte.

9. Le droit au crédit est essentiel pour lutter contre l’exclusion. Les banques commerciales classiques sont en général mal outillées pour consentir des crédits à une population qui n’offre guère de garanties. Il est donc important de mettre en place des banques solidaires dont les principes de fonctionnement et les garanties exigées soient compatibles avec les caractéristiques de la population concernée.

         

La réhabilitation des quartiers dégradés, leçons de l’expérience internationale, la déclaration de Caracas, novembre 1991, Fondation pour le Progrès de l’Homme et Délégation Interministérielle à la Ville, 1992.

² Dans les mois qui ont suivi, les travaux de Salvador ont fait l’objet d’une publication : Pascal Percq et le groupe de Salvador, Les habitants aménageurs, Editions de l’Aube, 1994.

Qu’est-ce que l’Alliance ?

Organisation de l’Alliance Depuis 1994, des centaines d’organisations et de citoyens de plus de 130 pays, conscients de l’impasse du modèle actuel de développement, travaillent en réseau autour d’une volonté commune : s’opposer à ce que le monde soit réduit à une marchandise, et construire une "autre mondialisation". Ils reflètent la diversité socio-culturelle du monde : paysans, habitants urbains, chercheurs, citoyens engagés, militants associatifs, scientifiques, organisations professionnelles, acteurs de l’économie solidaire, écologistes, syndicalistes, chefs d’entreprises, chômeurs, élus, intellectuels, artistes, jeunes… Cette tentative pour jeter les bases d’un mouvement citoyen d’échelle planétaire a pris le nom d’Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire. Par alliance, nous entendons non pas une institution, mais un travail en réseau international, organisé dans la durée, avec la volonté de travailler ensemble à trouver des réponses aux défis repérés comme essentiels pour l’avenir de la planète : impact désastreux de l’activité humaine sur la biosphère, apartheid social mondial, illusion d’une croissance matérielle sans limites, technologies aux effets irréversibles, interdépendance croissante des sociétés. Cette dynamique, qui favorise l’unité dans la diversité, a ainsi entrepris d’élaborer des alternatives dans des domaines concrets (agriculture, environnement, commerce international …). Plus de trente cahiers de propositions seront ainsi publiés à partir de 2001 en plusieurs langues et dans différents pays, afin de donner corps à cette volonté de refondation de nos sociétés, sur un socle éthique commun : responsabilité des citoyens, respect des diversités, solidarité. Une "Charte pour un monde responsable, pluriel et solidaire", reflétant la communauté de ces convictions, sera également élaborée. - Lexique de l’Alliance Ce lexique en trois langues (anglais, espagnol, français) de la terminologie de l’Alliance est en développement continu. Il vise en particulier à harmoniser des termes consacrés à l’origine en français avec des traductions qui sont immédiatement compréhensibles par des anglophones et des hispanophones. Tout le monde peut participer à ce processus. Le Lexique dans son état actuel se trouve (...)